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Glossaire de l’e-santé : les sigles expliqués aux éditeurs

L’e-santé française parle en sigles. Voici les principaux, définis en une phrase, avec un lien vers le guide détaillé quand il existe.

En bref

Ce glossaire rassemble les sigles du numérique en santé qu’un éditeur rencontre : identité (INS, INSi, RPPS), authentification (CPS, e-CPS, Pro Santé Connect), échanges (MSSanté, DMP, FHIR, CDA), conformité (HDS, PGSSI-S, Ségur), Assurance Maladie (SESAM-Vitale, FSE, ApCV) et coordination (CPTS, MSP, DAC).

Mis à jour le · Par l’équipe Thérapéo

INSINSiRPPSFHIRCDAHL7DMPMSSantée-CPSHDSCI-SISPGSSI-SApCVCNDASégurCPTS
Personne surlignant un dictionnaire à côté d’un ordinateur
Photo d’illustration · Pexels

Identité et annuaires

ADELI
Répertoire historique de certains professionnels de santé, progressivement remplacé par le RPPS.
FINESS
Fichier national des établissements sanitaires et sociaux : identifie les établissements et leurs entités juridiques.
INS
Identité nationale de santé : matricule et traits d’identité qui désignent un patient sans ambiguïté.
INSi
Téléservice de l’Assurance Maladie qui renvoie et vérifie l’INS d’un patient.
NIR
Numéro d’inscription au répertoire, dit « numéro de sécurité sociale », qui sert de matricule à l’INS.
RNIV
Référentiel national d’identitovigilance : règles de recueil, de vérification et d’affichage de l’identité.
ROR
Répertoire opérationnel des ressources : décrit l’offre de soins des établissements.
RPPS
Répertoire partagé des professionnels de santé : attribue à chaque professionnel un identifiant pérenne à 11 chiffres.

Authentification et sécurité

CPS
Carte de professionnel de santé : carte à puce qui authentifie le professionnel et lui permet de signer.
e-CPS
Version dématérialisée de la carte CPS, sur smartphone.
IGC-Santé
Infrastructure de gestion de clés de l’ANS, qui délivre les certificats des professionnels, des structures et des logiciels.
OAuth 2
Protocole qui permet à un logiciel d’agir au nom d’un utilisateur, avec son autorisation et dans des limites précises.
PGSSI-S
Politique générale de sécurité des systèmes d’information de santé : référentiels de sécurité publiés par l’ANS.
PKCE
Extension d’OAuth 2 qui empêche l’utilisation d’un code d’autorisation intercepté.
Pro Santé Connect
Service d’authentification des professionnels de santé, par carte CPS ou e-CPS.
SMART on FHIR
Profil d’OAuth 2 conçu pour les API FHIR.

Échanges et interopérabilité

CDA
Clinical Document Architecture : format XML de document clinique publié par HL7.
CI-SIS
Cadre d’interopérabilité des systèmes d’information de santé, publié par l’ANS.
DMP
Dossier médical partagé : dossier de santé du patient, au cœur de Mon espace santé.
FHIR
Standard d’échange de données de santé de HL7, fondé sur des ressources et une API REST.
HL7
Organisation qui publie des standards d’échange de données de santé, dont HL7 v2, CDA et FHIR.
Mon espace santé
Service public qui permet à chaque assuré de conserver et de partager ses documents et données de santé.
MSSanté
Messagerie sécurisée de santé : espace de confiance de messageries réservé aux professionnels et structures de santé.
Ordonnance numérique
Prescription enregistrée dans une base de l’Assurance Maladie et retrouvée grâce à un code unique.

Conformité et Assurance Maladie

AIPD
Analyse d’impact relative à la protection des données, requise pour les traitements à risque élevé.
ANS
Agence du numérique en santé : conçoit les services socles et publie les référentiels du numérique en santé.
ApCV
Application carte Vitale : version dématérialisée de la carte Vitale, sur smartphone.
CNDA
Centre national de dépôt et d’agrément : teste et autorise les logiciels qui utilisent les services de l’Assurance Maladie.
DSR
Dossier de spécifications de référencement : exigences du Ségur pour un couloir et une vague.
FSE
Feuille de soins électronique, télétransmise à l’Assurance Maladie.
HDS
Hébergement de données de santé : certification exigée de tout hébergeur de données de santé pour le compte de tiers.
RGPD
Règlement général sur la protection des données ; les données de santé y sont des catégories particulières.
Ségur du numérique
Programme public de financement et de référencement des logiciels de santé.
SESAM-Vitale
Système de lecture de la carte Vitale et de télétransmission des feuilles de soins, piloté par le GIE SESAM-Vitale.

Parcours et coordination

ACI
Accord conventionnel interprofessionnel : cadre de financement des CPTS et des maisons de santé par l’Assurance Maladie.
CPTS
Communauté professionnelle territoriale de santé : professionnels d’un territoire qui s’organisent pour coordonner les parcours.
DAC
Dispositif d’appui à la coordination : soutien aux professionnels pour les parcours de santé complexes.
MSP
Maison de santé pluriprofessionnelle : structure qui réunit des professionnels de santé autour d’un projet de santé commun.

Statut chez Thérapéo Connect

Ce qui est disponible aujourd’hui, et ce qui ne l’est pas encore.

Portail partenaireDisponibleAccès sur invitation, double authentification obligatoire, gestion de l’équipe et des droits.
API OAuth 2 ThérapéoDisponibleServeur OAuth 2 en production. Chaque intégration agit au nom d’un praticien qui l’a autorisée, jamais avec des droits propres.
Bac à sableEn préparationEnvironnement de test sur données fictives, en cours d’ouverture aux partenaires.

Questions fréquentes

Quelle différence entre CPS et e-CPS ?

La CPS est une carte à puce, lue par un lecteur. L’e-CPS en est la version dématérialisée, sur smartphone : elle permet de s’authentifier, notamment via Pro Santé Connect, sans lecteur de carte.

Quelle différence entre RPPS et ADELI ?

Ce sont deux répertoires de professionnels de santé. Le RPPS est le répertoire de référence, avec un identifiant pérenne ; ADELI concerne certaines professions et est progressivement remplacé par le RPPS.

Que signifie interopérabilité sémantique ?

C’est la capacité de deux logiciels à donner le même sens aux données échangées, grâce à des terminologies partagées. Elle complète l’interopérabilité technique (se joindre) et syntaxique (lire le même format).

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